Association canadienne de curling
À propos de l’ACC
Gouvernance par politiques
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Registre des politiques du conseil – mis à jour en septembre 2012 (document Adobe PDF)
À NOTER : Le Registre des politiques du conseil sera mis à jour après chaque réunion face à face du conseil des gouverneurs de l’ACC (juillet, octobre et avril). Les politiques nouvelles et révisées seront consignées pour en faciliter la consultation à mesure qu’elles seront approuvées par le conseil des gouverneurs.
Politiques mises à jour et nouvelles :
- Aucune politique mise à jour ou nouvelle en date du 30 juillet 2011
Constitution et règlements généraux – mis à jour en aôut 2010
